Mentions légales et crédits | Home Quality Club

Editeur du site
Société : Home Quality Club SAS
Capital : € 10 000
Immatriculation RCS : 834 341 612
Adresse : 27 rue Cambacérès, 75008 Paris, France
Adresse e-mail : hello@homequalityclub.com
Directeur de la publication : Julia-Soror BAH

Hébergeur
Société : Amen SASU
Adresse : 12-14, Rond-Point des Champs Elysées 75008 Paris France
Téléphone : +33 (0) 811 88 77 66

Loi applicable
Le site www.homequalityclub.com, également accessible à l’adresse www.homequalityclub.fr, est régi par le droit français ; les visiteurs ayant accès au site de l’étranger, doivent s’assurer du respect des lois localement applicables.

Données personnelles
La consultation du site internet homequalityclub.com ne requiert par que les utilisateurs renseignent des données personnelles. Cependant, certains services ne sont accessibles qu’après que l’utilisateur introduisent certaines données de contact. Le recueil et le traitement de ces données sont réalisés en conformité avec la loi française (loi du 6 janvier 1978). L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données personnelles qu’il peut exercer sur demande formulée auprès de l’éditeur du site.

Propriété intellectuelle
Home Quality Club SAS est le propriétaire de la dénomination sociale et de la marque Home Quality Club. Le Home Quality Club est une marque déposée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle. Toute utilisation de la marque ou du logotype du Home Quality Club sans autorisation préalable est interdite.

Le design général du site et des éléments du site HomeQualityClub, en ce compris les logotypes, pictogrammes, photographies, éléments graphiques sont la proprité exclusive du Home Quality Club ou des ayant-droits mentionnés aux crédits et sont protégés par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.